Dossiers CEE

Vérification des dossiers CEE

KAMILEX contrôle vos dossiers de Certificats d'Économies d'Énergie pièce par pièce, détecte les non-conformités et sécurise le dépôt.

Fonctionnalités/Vérification CEE
Toutes
les pièces du dossier contrôlées
Avant dépôt
les écarts remontés en amont
Par fiche
les règles de l'opération appliquées
Minutes
pour un dossier complet
POURQUOI C'EST CRITIQUE

Un dossier CEE se joue sur le détail d'un document 

Une date antérieure à l'engagement, une signature absente, une référence d'équipement qui ne correspond pas à la fiche : il suffit d'un écart pour qu'un dossier complet reparte en correction, parfois plusieurs semaines après son dépôt.

KAMILEX déplace ce contrôle en amont. Chaque dossier est passé au même crible, dès sa réception, sans dépendre de la disponibilité d'un relecteur ni du volume du jour.

1 pièce
suffit à bloquer un dossier
Semaines
de délai en cas de retour
Même contrôle
pour chaque dossier, quel que soit le volume
kamilex.fr
CE QUE KAMILEX VÉRIFIE

Un contrôle complet, document par document

Chaque dossier passe par les mêmes contrôles, sans oubli et sans dépendre de la vigilance d'un opérateur un jour de forte charge.

Vérification automatique des pièces justificatives

Chaque pièce attendue du dossier CEE est identifiée, classée et confrontée à la liste réglementaire applicable à l'opération.

Détection des documents manquants

Les pièces absentes ou illisibles sont signalées avant l'instruction, avec la liste précise de ce qu'il reste à obtenir.

Contrôle des données et de leur cohérence

Bénéficiaire, adresse du chantier, dates, montants, références d'équipement : les données sont recoupées entre toutes les pièces.

Détection des anomalies et non-conformités

Mentions obligatoires absentes, signatures manquantes, dates antérieures à l'engagement : chaque écart remonte avec son motif et la pièce concernée.

Réduction des risques de rejet

Les dossiers sont corrigés en amont, ce qui limite les allers-retours avec l'obligé et les refus au dépôt.

Validation assistée par l'IA

Chaque point de contrôle reçoit un verdict motivé ; vos équipes peuvent l'écarter en le justifiant. La décision reste humaine.

FAMILLES D'OPÉRATIONS

Des contrôles adaptés à chaque type d'opération

Les pièces attendues et les points de vigilance diffèrent selon le secteur. Sélectionnez une famille pour voir les fiches contrôlées. Autres fiches : sur demande.

Logement individuel et collectif

Fiches Bâtiment Résidentiel [BAR] contrôlées

Choisissez une catégorie, puis une fiche. Autres fiches : sur demande.

Ces fiches sont contrôlées aujourd'hui. Autres fiches : sur demande.

Enveloppe2 fiches contrôlées

BAR-EN-101

Isolation de combles ou de toitures

Territoire

France métropolitaine et DOM

Arrêté de référence

64e arrêté

Point de vigilance — Le contrôle de cohérence bénéficiaire / logement / facture est renforcé.

POINTS DE CONTRÔLE

La check-list appliquée à chaque dossier

Parcourez les quatre familles de contrôles exécutées automatiquement avant dépôt.

  • Vérification des pièces obligatoires
  • Cohérence entre les documents
  • Contrôle des signatures
  • Contrôle des cachets
  • Contrôle des dates
  • Contrôle chronologique
  • Vérification des versions
  • Détection des documents manquants
  • Contrôle des attestations
DÉROULÉ

Du dépôt des pièces au dossier sécurisé

01

Dépôt du dossier

Toutes les pièces sont importées en une fois, dans n'importe quel format.

02

Lecture et classement

Chaque document est reconnu, typé et rattaché au bon emplacement du dossier.

03

Contrôles croisés

Les données sont confrontées entre pièces et à la fiche d'opération applicable.

04

Rapport de conformité

Un verdict clair par point de contrôle, avec les actions à mener.

05

Corrections

Les anomalies sont reprises par vos équipes, avec le motif et la pièce concernée.

06

Dépôt sécurisé

Le dossier corrigé part à l'instruction avec un risque de rejet fortement réduit.

AVANT / APRÈS

Ce que change le contrôle automatisé

Contrôle manuel
  • Relecture manuelle pièce par pièce, sur écran partagé
  • Check-list Excel maintenue à la main par chaque gestionnaire
  • Écarts découverts après le dépôt, au retour de l'obligé
  • Historique des corrections dispersé dans les e-mails
  • Qualité du contrôle dépendante de la charge du jour
Avec KAMILEX
  • Toutes les pièces lues, typées et rapprochées automatiquement
  • Une check-list unique appliquée à 100 % des dossiers
  • Écarts détectés avant dépôt, avec la correction attendue
  • Historique horodaté et traçable par point de contrôle
  • Qualité constante quel que soit le volume traité
EXEMPLES D'ANOMALIES

Les écarts les plus fréquents, détectés avant dépôt

Facture antérieure à la date d'engagement
Attestation sur l'honneur non signée
Qualification de l'installateur expirée à la date des travaux
Date RGE dépassée ou RGE non valide
Adresse du chantier différente entre devis et facture
Référence d'équipement absente de la facture
Caractéristique technique inférieure au seuil de la fiche
Scan de mauvaise qualité, mention partiellement lisible
Écart d'arrondi entre le devis et la facture

Vous traitez des dossiers CEE en volume ? Voyez le contrôle en conditions réelles.

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ORGANISATION

Chaque rôle intervient au bon moment

Le contrôle CEE mobilise plusieurs métiers. KAMILEX les fait travailler sur la même base, avec une trace de chaque décision.

Gestionnaire de dossiers

Importe les pièces, suit l'avancement et renvoie le dossier à l'installateur, avec un commentaire sur ce qui manque.

Contrôleur conformité

Arbitre les points signalés : corrige une valeur, ou écarte un point en le justifiant.

Responsable dépôt

Constitue les lots, vérifie le taux de conformité et déclenche le dépôt auprès de l'obligé.

Direction / audit

Consulte les indicateurs de qualité, les motifs de rejet récurrents et la piste d'audit complète.

ESTIMATION

Estimez le gain sur vos volumes CEE

Renseignez votre activité et l'objectif de réduction que vous visez : le calcul se fait sur vos chiffres.

300
35 min
12 %
50 %
50 %

Les deux derniers curseurs sont vos hypothèses, pas nos promesses : ajustez-les pour voir ce que représenterait chaque niveau de réduction sur votre propre volume.

88 h
économisées chaque mois
18
rejets évités par mois
88 h
de contrôle restant (contre 175 h)
18
rejets résiduels (contre 36)
RESTITUTION & INTÉGRATION

Les résultats arrivent là où vous travaillez

Export PDF

Rapport de conformité prêt à joindre au dossier ou à transmettre à l'obligé.

Export Excel

Toutes les données extraites et les verdicts, ligne par ligne, pour vos tableaux de suivi.

API et webhooks

Envoyer vos dossiers et récupérer les résultats depuis votre logiciel. Accès sur demande, sur le portail développeur.

Dépôt en lot

Les pièces d'un lot sont traitées en parallèle, dans les limites d'envoi de votre opération.

Piste d'audit

Chaque décision est horodatée et attribuée à son auteur, sans exception.

Hébergement en France

Données chiffrées, hébergées en France (AWS Paris), cloisonnées par organisation.

QUESTIONS FRÉQUENTES

Vos questions sur le contrôle CEE

Huit réponses sur le fonctionnement, le paramétrage et la conservation des pièces.

KAMILEX prépare le travail : il lit, recoupe et signale. La décision finale sur chaque point de contrôle reste celle de vos équipes.

Les contrôles standards sont fournis. Vos règles internes peuvent être ajoutées lors de la mise en place.

Le traitement est parallélisé : plusieurs centaines de pièces peuvent être analysées dans un même lot, en quelques minutes.

Oui, en PDF pour le partage et en Excel pour vos tableaux de suivi. Votre logiciel peut aussi récupérer les résultats par l'API.

La valeur qui n'a pas pu être lue est signalée comme telle et les points de contrôle qui en dépendent passent en anomalie. Le rapport est produit quand même ; une version lisible de la pièce règle le point.

Les contrôles standards sont maintenus et mis à jour. Vos règles spécifiques restent modifiables de votre côté, sans développement.

Ils restent rattachés au dossier et stockés chiffrés. Pour une suppression définitive, il suffit de nous la demander.

Le socle de contrôles standards est opérationnel dès les premiers dossiers. L'ajout de vos règles spécifiques se fait ensuite, au fil des retours de vos équipes.

Prêt à automatiser la gestion de vos dossiers ?

Découvrez comment KAMILEX peut vous aider à traiter vos documents plus rapidement, avec moins d'erreurs et davantage de contrôle.

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